Giffaumont-Champaubert - Communauté de Communes Perthois Bocage et Der

giffaumont .png

Dossier de zonage d'assainissement de Giffaumont-Champaubert

Arrêté n°1 20021 prescrivant l_enquête publique du zonage de l_assainissement de Giffaumont.pdf (PDF - 762.92 kB)

Decision de la MRAE.pdf (PDF - 1.52 MB)

Nomination du commissaire enquêteur.pdf (PDF - 335.11 kB)

Cas par cas

descriptif-georisques.pdf (PDF - 723.2 kB)

Fiche_resumee_MESO_FRHG215_Seine-Normandie.pdf (PDF - 720.04 kB)

FRHG215.pdf (PDF - 1.7 MB)

GiffaumontEE.pdf (PDF - 20.87 MB)

GIFFAUMONT-NATURELLES.pdf (PDF - 72.8 kB)

NATURA 2000 ZPS.pdf (PDF - 243.2 kB)

NATURA 2000 ZSC.pdf (PDF - 246 kB)

TVB.pdf (PDF - 307.52 kB)

ZICO.pdf (PDF - 206.75 kB)

ZNIEFF type 1.pdf (PDF - 245.61 kB)

ZNIEFF type 2.pdf (PDF - 231.57 kB)

Zonage

ZONAGE GIFFAUMONT-CHAMPAUBERT.PNG (PNG - 255.43 kB)

ZONAGE-Annexe 1a.pdf (PDF - 710.61 kB)

ZONAGE-Annexe 1b.pdf (PDF - 708.42 kB)

Rapport d'enquête publique zonage d'assainissement de Giffaumont-Champaubert

Déliberation.pdf (PDF - 685.36 kB)

Rapport d_enquête publique.pdf (PDF - 1.2 MB)

Avis et conclusions motivées.pdf (PDF - 4.12 MB)

Bilan annuel

Copie de Giffaumont_Bilan_Annuel_REG_2020_01_01.xls (XLS - 25.21 MB)

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