La CCPBD

Notre histoire Notre territoire Nos élus Nos statuts Notre personnel

Publications Presse
Vivre à la CCPBD

Ecoles Périscolaire Cantine

France Services Transports Agences postales Maison de Santé Pluridisciplinaire Médiathèques

Charte Seniors Charte Famille

Associations
Environnement

Ordures ménagères Déchetteries

Assainissement collectif SPANC
Economie

Guide Malin
Tourisme et Loisirs

Patrimoine Lac du Der Halte Nautique

OPAH

Accueil / Défaut / Liens / Actualités / OPAH

31/01/2022

Liste de pièces jointes

Article clé en main.pdf (PDF - 596.81 kB)

Lettre aux élus.pdf (PDF - 624.06 kB)

×

Contacts

Communauté de Communes Perthois Bocage et Der

23, rue du Radet

51290 Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson - FRANCE

+33 3 26 74 12 49

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Contactez nous

Contactez-nous

Nom

Ce champ est obligatoire

Prénom

Ce champ est obligatoire

Mail

Ce champ est obligatoire

Votre message*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes